Mentions légales

Le présent site est la propriété de :

Syndicat des eaux du Thiers (SIAEP THIERS) - 601 Route du Sougey - 73610 Saint-Alban-de-Montbel - Tel : +33 4 79 36 02 18
Directeur de publication : Monsieur Benoît SORNICLE.

Hébergeur :

OVH France, 2 rue Kellermann, BP 80157
59100 ROUBAIX, France
Téléphone : (33) 0899 701 761
Télécopie : 33 (0) 3 20 20 09 58

Droits d’auteur et copyright :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Monsieur Benoît SORNICLE..
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site Web sans l’autorisation expresse et préalable de Monsieur Benoît SORNICLE..

Fonctionnement :

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’adresse suivante : Syndicat des eaux du Thiers - 601 Route du Sougey - 73610 Saint-Alban-de-Montbel

Protection des données personnelles :

Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre au Syndicat des eaux du Thiers pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 "informatique et libertés" du 06 janvier 1978.

De plus, le Syndicat des eaux du Thiers s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers, sans autorisation préalable notifiée de leur part. Le Syndicat des eaux du Thiers traite toutes ces informations avec la plus grande confidentialité.

Vous disposez, conformément à l'article 39 et 40 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004, d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent, et pouvez exiger la suppression des messages.
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par voie électronique : info[arobase]siaep-thiers.fr

Création web et design graphique :

Agence Web Cappuccino
PAE Côte-Rousse - 180, rue du genevois 
73000 Chambéry